Dérogation à la ville

Et bien pour les intéressés, ma dérogation à la ville a été refusée. On recommence donc à zéro et maintenant, on va se battre avec la CPTAQ. Maudit règlements... :*jackot*: :*jackot*: :*jackot*:

Pourquoi vouloir etre dans la totale légalité, et s'empècher de vivre comme ca?

moi j'te dis : fonce pareil, et laisse faire les règlement trop compliqués qui ne font que protèger tes voisins des bruits et des odeurs d,un petit élevage. Suffit de limiter les coqs qui chante trop fort.

Avez vous toujour roulé 90 dans une zone de 90 km/h ???? 'clown'


et si tu veut abso;lument continuer a te battre avec les loies, consulte ton député avant tout, il auras peut etre une solution pour toi, et ceux qui veule avoir un petit élevage.

Bonne chance. ;smaak;

Merde, c'est ben plate ça.

Le problème, c'est pas les poules et les coq. Au pire, je les mets dans mon étable et personne ne saura rien. Même à la limite, une vache ça pourrait aller mais moi je veux aussi des chevaux et j'aimerais bien ne pas être obligé de les laisser dans l'étable tout le temps. Des chevaux, c'est bien qua ça aille un peu dehors.... Je n'ai pas trop le choix. Si je décide de me foutre du règlement et que je me fait avertir, je les mets où mes chevaux à 250$/mois pour la pension et probablement avec une jument gestante? En plus, si j'avais des animaux, ça serait surement plus facile de pouvoir acheter un bout de terre à la CPTAQ mais j'ai pas le droit... Et je suis zonée agricole!!!!! Le pire, c'est qu'ils viennent de me faire manquer une belle jument de 8 ans pure sang enregistrée. Une vrai beauté.

Pour ce qui est de mon député, j'ai pas trop d'espoire avec toutes les jobs qui sont perdues dans la région, il a bien d'autres chats à fouetter que ma petite personne. J'ai déjà essayé le ministre de l'agriculture lui-même et je me suis fait dire qu'ils ne faisaient pas d'ingérance politique.

Donc mon seul espoir, c'est de recommencer mes démarches et mes recherches à Zero. Va falloir que je retrouve mes notes et que je fonce!!

soso5 a écrit:

Pour ce qui est de mon député, j'ai pas trop d'espoire avec toutes les jobs qui sont perdues dans la région, il a bien d'autres chats à fouetter que ma petite personne. J'ai déjà essayé le ministre de l'agriculture lui-même et je me suis fait dire qu'ils ne faisaient pas d'ingérance politique.

Voit ça autrement... Justement, avec toute les job qui se perdent en région, il a justement tout intérêt a essayer de garder sa population en région... Je te dit pas qu'il en fera un dossier prioritaire, mais peut-être qu'il s'en foutera pas complétement non plus. Comment atirer le monde loin de la ville s'il ne peuvent profiter des avantage d'un zonage agricole. Tant qu'a ça, aussi bien retourner a québec!

T'as bien raison, mais les fonctionnaires, ça ne réfléchit pas comme ça. T'as juste à regarder le tas de maisons délâbrées qu'on voit en campagne et de granges abandonnées!!!!

Petites questions d'une française
Pourquoi as-tu besoin d'une dérogation de ville pour ton élevage?
A combiens es-tu de la ville?
C'est combiens d'habitants une ville chez vous?
Tu as combiens de terrain et tu es en ville ou en campagne?
Car nous on a les grandes villes, les villes, les communes et les villages,
c'est suivant le nombre d'habitants qu'il y a!
Je sais ça fait beaucoups de questions, mais j'aimerai bien en apprendre plus sur votre pays qui m'a toujours attiré. :super:

Je vais répondre à toutes tes questions, mais ça va te montrer comment les fonctionnaires n'ont pas se sens....

J'ai 45 000pi2 de terrain. Je demeure à 5 KM du village de je ne sais pas trop combien d'habitant (disont probablement en bas de 10 000) mais il y a un règlement municipal qui dit que je doit avoir absoluement un terrain de 100 000pi2 même si j'ai une grange de 55 x 70 je ne peux même pas garder une poule. Regarde les photos de mes voisins et tu verras comment c'est stupide!!






Si en France vous avez des règlements stupides, consolez-vous. :*jackot*: :*jackot*:

Zut alors :téfou:
Excuse moi d'être impolie, mais ils sont C... les fonctionnaires par chez vous
Je ne me plaindrai plus de nos lois idiotes, il y a pire chez vous les cousins :affraid:

Elle est belle ma ferme n'est-ce pas? Vous comprenez pourquoi maintenant je ne veux pas tout vendre et m'expatrier au fin fond des bois? Et en plus, c'est proche de tout. 15 minutes de mon travail, 5 minutes du village et 6 minutes de chez Grand-papa et Grand-maman!!!

Si tu loue une partie du paturage du voisin pour avoir 100000 pied2 , pas oubliger de l'utilisé si ton voision est un peu d'arrangement, il continue de cultivé mais sur papier il te loue le 55 000 qui manque ????

Sauf que le règlement de la ville dit qu'il faut que le terrain m'appartienne au complet. Remarque que je vais surement prendre une chance. Au pire, je dis que mes animaux sont en pension sur la terre du voisin qui lui a plus que 100 000pi2. C'est bien du taponnage et du niaisage, mais il vont voir que je ne suis pas au bout de mes ressources. On attaque la CPTAQ en premier et on verra ce que ça donne. Disons que j'ai quelques cartes dans mon jeux. Au pire, je ne dis pas un mot et si l'inspecteur vient, je dis que je ne sais pas à qui sont ses animaux.....Ils ont atterri là comme par enchantement!!!

Je ramène le député sur le tapis...il est possible qu'il y puisse quelque chose!
Au pire, comme tous ces politiciens couchent dans le même lit, il se peut qu'il puisse directement parler a ton maire!
S'ils veulent pas que tu utilises ton terrain, zoné agricole, a des fins agricoles, sors ca dans les journaux! Souvent, les petits conseils de petits villages sont composés de personnes n'ayant qu'une vue très étroite de la réalité et il faut les brasser pour qu'ils agissent intelligemment. Personnellement, c'est pas une dérogation que je demanderais mais un amendement complet de ce règlement ridicule! Au pire, procures toi les animaux et agis comme si tu avais le droit et conteste s'ils te font suer!

Bonjour SoSo
les photos que tu as prise montre une ancienne terre "seigneuriale" dont on a séparé la maison probablement quand les ancien propriétaires étaient devenus vieux alors toi tu t'es retrouvé avec un minimum de 45 000 pieds carré et jusqu'à un maximum de 65 000 pieds carrés.
Ma question est donc: à qui appartient le restant du lot seigneurial originel ?
serait-il possible de recombiné le 45000 pieds carré avec le no de lot originel ? bref achete celui qui a acheté le fond de terre originel.
et concernant les lois si tu es bel et bien zoné vert (agricole) alors n'importe quel avocat sera capable de te défendre car tu as le "droit de produire" sinon ils doivent absolument te dézoner et la ça va faire une différence pour eux car ils seront obligés de te fournir certains services ...ce qu'ils ne désireront pas faire en raison du coût ...alors ils n'auront pas d'autre choix que de faire une dérogation.
je t'avoue que c'est un peu tordu comme technique mais tu n'aura pas le choix de les mettre devant un fait accompli. Ils vont avoir de la grande misère à te sanctionner par la suite. En clair, va de l'avant et fait à ta tête. En raison du zonage, ils vont être obligés de tolérer.

Es-tu vraiment zoné agricole? Car, les maisons séparées de leur terre sont souvent zoné résidentielle même si toutes les terres autour sont agricole. Alors, c'est la ville qui décide si tu as le droit ou pas d'avoir des animaux. Réglement vraiment stupide ;enerveuu; Mais, faut comprendre que ces réglements sont là à cause de gens irresponsables qui gardaient un paquets d'animaux sur un petit terrain et qui ne nettoyaient rien. Et c'est les gens correct qui payent pour ces cons
Comme tout tes voisins sont loin, moi je ferais à ma tête et aurais des animaux. Il y a peu de chance que quelqu'un fasse une plainte. Fait l'enclos de tes chevaux derrière ta grange pour que se soit peu visible de la route. Et surtout tient ta propriété très propre.

Je rejoute à Sierra et sans bruit qui dérangerait tes voisins, moi je suis un peu comme toi avec mes 4 huskys et mes coqs. Tant que t'a pas de plainte. :révérence:

ici en France, il existe une possibilité de faire une formation agricole qui donne droit à un statut de chef d'exploitation agricole( BPREA)

LOI idiote aussi ici, tu dois être chef d'exploitation agricole pour pouvoir produire quelque chose, même un élevage d'escargot.


Mais, si tu n'es pas d'origine agricole (pére ou mére agriculteur) , si tu as plus de 38 ans,...tu n'es pas prioritaire dans l'achat de terres.
Tout ça étant lié à des droits à primes!

Il est souvent dit ici, que l'Etat souhaite avoir des agriculteurs pour entretenir les paysages et plus pour produire...et voyant les photos de ta fermette, je pense que tes voisins peuvent (comme souvent le cas ici) jouer aussi sur les décisions de la communauté pour s'octroyer tous les droits...

salut,

moi j'ai dans l'idée d'avoir des animaux quand j'aurai ma maison et pour te dire, moi je n'en ferait qu'à ma tête, et j'en parlerais avec mes voisins, au pire prendre un arrangement avec eux et leur offrir à l'occasion le produit de mon élevage....tant qu'à moi, tant que personne se plaint et que tu t'occupes bien d'eux t'auras pas de problèmes et en plus t'auras tes voisins de ton côté si au pire il arrivait de quoi.

Je me suis acheté un chien en ville dans un appart sans avoir le droit mais étant donné que je n'ai jamais eue de plainte on m'a laissé tranquille :) des fois faut agir envers et contre tous pour faire valoir notre point de vue et démontrer que le monde sont pas tous stupides :D

Bonne chance et vas-y selon ton coeur!

C'est exactement ce que j'ai fais. J'ai fais à ma tête. Mais de toute façon, mon problème est réglé. J'ai trouvé une faille dans le règlement. Ça dit "sauf ce qui est agricole" Alors je suis allée chercher ma carte d'agriculteur parce que de toute façon, j'élève de la chèvres Boer et Bingo... Je suis réglo!

Ça dépend toujours des voisins, sont pas tous gentils, y'a a même qui font un petit spècial pour faire chier l'entourage