Zonage agricole vert...blanc....?

Je cherche de l'info et je ne la trouve pas, peut-être que quelqu'un ici aura cette info.

Ma question concerne le zonage agricole... On le sait tous, il y a la zone blanche, et la verte... Bon, sur la verte on ne peut pas construire, sur la blanche oui.. jusque la ca va... Parcontre, au niveau de la possibilité d'y avoir des petits animaux, et ici je parle de poules, canards, lapins, pas nécessairement de chevaux. Je vois des fermettes a vendre sur le net, affiché zoné blanc... Des terrains a vendre avec possibilité de construire et d'y avoir des animaux, zoné blanc... J'ai fait des tests et appeler a quelques municipalités et certain disent qu'on ne peut pas, d'autres que oui, que le zonage blanc et vert n'existe pas vraiment, que agricole, c'est agricole et on a droit au animaux.. alors la je suis tout perdu. Y a-t-il d'écrit noir sur blanc ces informations...?

règlement de zonage de chacune des municipalités.....
faut ke tu regardes, dans la municipalité, le terrain ke tu veux acheter est dans kelle zone prévue dans leur plan d'aménagement; chak municipalité divise son territoire en secteurs, "zones", y attribue un chiffre ou une lettre, ou les 2, et, une fois ke tu sais dans kelle zone exactement tu es, là, tu vas voir dans le Règlement de zonage de la municipalité la section du Règlement ki répertorie toutes et chacune des zones avec leur lettre ou nombre, et là, tu vois la définition et les usages permis pour la zone concernée.
habituellement, les municipalités ont leurs règlements sur leur site internet.
évidemment, pour consulter le règlement, faut ke tu connaisses l'identification de la zone et ça, habituellement, faut ke tu consultes la carte de la municipalité sur lakelle sont dessinées les zones.....................ce ki veut dire k'il faut ke tu appelles au bureau municipal pour obtenir l'info. Et, tant k'à appeler au bureau municipal, tu peux faire ta nounoune un peu :siffle: et pousser ta luck à tute demander les infos ci-avant mentionnées k'autrement tu devrais te farcir toi-même. :embarras:
crois-moi, la dernière teknik est bin efficace......je l'ai éprouvée!!!!! :révérence: :nenjetezplu:
Bonne chance!!
p.s. tu peux aussi demander k'on te confirme les infos données par courriel, ou k'on t'envoie un courriel pour te fournir les cartes et implantation du terrain en vue; comme ça, si jamais ton achat devait faire problème avec le CCU, tu as toujours bin un début de preuve pour t'astiner et tenir ton bout. L'information, erronée ou pas, donnée par un fonctionnaire habilité à connaître l'info te pave la voie pour une défense de diligence raisonnable.

J'ai en partie un bout de fait, j'Ai deja acheté une maison de campagne zoné blanche, mais la municipalité dit que je ne peux pas y avoir d'animaux... le but n'était pas d'en avoir la car on s'en sert comme chalet, mais quand meme...c'est zoné agricole blanc... Parcontre, je cherche une fermette actuellement et a chaque fois que je lis zoné blanc, ca me ramene un doute, et par la force des choses, a ma maison de campagne, zoné agricole blanc, avec les voisins a plus de 3-4000 pieds, et la ou c'est interdit. Je vais les rappeler quand meme pour reverifier... J'hais ca les affaires geré de facon aléatoire, d'une municipalité a l'autre...

DEMANDE K'ON TE FOURNISSE LE KESSÉ K'ON TE DIT PAR ÉCRIT!!!!
y a pas de secret: pour ke ça soit obligatoire, ke ça ait force de loi, FAUT ke ce soit écrit en keke part. si la municipalité ne peut te fournir sa réglementation EN VIGUEUR À JOUR pour prouver ke tu as ou pas le droit de faire ou ne pas faire, too bad. ce ki n'est pas interdit ou spécifikement prévu, eah! bah!.... too bad.
et si tu doutes de la réponse de la municipalité, un maudit bon truc ke les gens oublient tout le temps: LA MRC!!!!! à la MRC, ils ont, ils doivent avoir toutes les réglementations des municipalités vu k'une municipalité ne peut modifier sa réglementation SANS AVOIR AU PRÉALABLE l'accord de la MRC, surtout en matière de zonage vu ke c'est le plan d'aménagement de la MRC ki prime sur le zonage d'une municipalité. Par exemple, si le plan MRC prévoit dans un secteur ke seules des fins résidentielles sont permises, la municipalité ne peut adopter un règlement de zonage ki y permettrait un usage commercial ou agricole ou....
toi, tu ne le sais pas (moi non plus d'ailleurs...) mais, des fois, certaines municipalités ne sont pas particulièrement appréciées par la MRC, soit à cause des décisions "aléatoires" d'un conseil municipal ou à cause du maire de la place ou...... Et, kand tu appelles pour contre-vérifier l'info ke tu as reçue, bin des fois, le personnel de la MRC est, comment dire en restant polie........ :siffle: :chut: , très collaborateur pour te donner l'heure plus ke juste.
des "y m'ont dit ke", ça va pas loin kand tu te ramases dans le trouble.
LES PAROLES S'ENVOLENT, LES ÉCRITS RESTENT :super:

Merci beaucoup pour suggestions... j'Appelle à la MRC now ;) Je redonne des news...

Appel fait à la MEC. Il m à dit que les municipalités ont le dernier mot.... Il vérifie tout cela et me rappelle...

Pour Terrebonne, demande à parler à l'urbaniste responsable de la zone agricole, lui pourra te donner des infos un peu plus juste. Tu peux voir le zonage vert et blanc sur le site de la CPTAQ à http://www.cptaq.gouv.qc.ca/

Pour la zone blanche, la municipalité et la MRC peuvent avoir des règlements. Mais bien souvent la règlement municipale est abusive sur papier, mais n'est appliquée que s'il y a des plaintes.

Bonne chance

Dave

Merci Dave! Mon questionnement ne s applique pas pour Terrebonne. Je sais bien que sans plainte, tout ira bien ... Mais justement, c est tellement facile d avoir une.plainte d une memere ou d un jaloux, même si au fond tes animaux ne dérange.pas. C est pour cela que je veux un endroit sur, ou même s il y avait plainte, le plaignard se ferait répondre que je suis à la bonne place avec bêtes..

Si tu achetes une fermettes en zone blanche avec déja des animaux, vérifie si il peut y avoir un droit acquis sur la ferme pour garder des animaux.

Et pour garder 4 ou 5 poules, la municipalité n'a pas a savoir..................

Je comprends Ti-Noel, mais 4-5 poules, avec un coq...humm... risque que quelqu'un s'en apercoive, et meme si ils sont loin et pas incommodés par ce-dernier, certaines personnes aiment bien se plaindre... C'est pour cela, que meme juste pr quelques poules, je préfère etre en regle...

Ce n'est pas parce que tu es en zone blanche que tu ne peux avoir de poules...certaines municipalités l"autorisent d'autres non...À Lévis (centre-ville) on ne pouvait pas avoir de poules alors que d'autres municipalités l'autorise sur des zones blanches...

Les zones vertes sont définies par la CPTAQ et les municipalités doivent les respecter...ne peuvent dézoner sans l'autorisation (très difficiles à obtenir de la commission)....Nous sommes en zone verte (nous sommes considérés comme agricole non exploitant ça c'est une autre affaire) avec une partie (30 000 pieds carrés me semble) blanche qui inclue la maison et le terrain qui l'entoure. En zone blanche tu peux construire, en zone verte non....s'il y a déjà une maison, droit acquis...qui tombe si la maison passe au feu...mettons.

En passant, la MRC s'occupe de l'aménagement du territoire et non de définir les réglements de s municipalités....voyez le comme général la MRC, spécifique les villes...la MRC va s'occuper de la gestion de l'eau, des déchets, des grandes zone, du shéma d'aménagement, des grandes orientations de la région etc...la ville s'occupe des règlements, du zonage (en fonction des grandes zones)...etc Donc la MRC peut aider sur les grandes orientations de la région...pas sur la réglementation des villes...je disais ça de même...

Donc avant d'acheter ta maison, tu vérifies si la zone où elle est située acepte les animaux, de quel genre et en quel nombre.....(tu oeux avoir des chiens à certains endroits mais pas plus de 3 ou 4...)

Ou bedon....tu va à la municipalité où tu aimerais habiter, tu leur demande dans quelles zones tu peux avoir les animaux que tu veux et après tu fais le tour de ces secteurs en espérant trouver la maison de tes rêves et surtout, qu'elles soient à vendre...ça aide

Isa

Je vous comprends très bien Thylou
Je suis une immigrante avec une carte de residence permanente et je ne veut pas fait une erreur avec mon pays de choix
Quand j'ai arrive sur le décision avoir les animaux j'ai fait une raconte avec le technicienne pour la municipalité.

Il y a zonage résidentiel, zones agricole, et zone verts..., il y a les voisins qu'ils ont trouver un matin idéal avec un randonnée, autres préfèrent les motoneiges dans la foret.

le monsieur de mon canton m'a demander j'ai chercherait pour un permis de MAPAQ' construire une grand bain pour le fumier; immatriculante avec UPA...., ad absurdum

MAPAQ ont trouve ça drôle.... "Mais non Madame..., cinq chèvres n'est pas une ferme....Mais non Madame.... Douze poules n'ont pas une affaire agricole..."
Donc j'ai une fermette dans la basse cour seulement..., officiellement je ne pas la droite avoir les animaux de ferme plus proche a la route mais parce que je ne pas trop les animaux ils ont animaux de compagnie

Excusez les fautes d"ortho ce soir...je suis brûlée, je m'en vais écouter ROOOOON...tourlou
:vach:

Lupa Duende: Merci de partager ton expérience. Est-ce que tu as un grand terrain? Tes voisins sont-ils proches? As tu un coq?

En zone verte, tout est vert. Mais il peut y avoir un usage résidentiel. C'est bien différent que de dire que sa maison est zonée blanche en zone agricole. Il faut faire la différence entre le zonage et l'usage. Il y a plein d'autres usages en zone verte que l'agriculture.

Concernant les MRC, dans mon coin la MRC règlemente les chevaux. Tout résident de la MRC, qu'il soit en zone verte ou blanche doit posséder au moins 5 acres de terrain pour pouvoir avoir des chevaux. Il faut donc être très prudent, bien des niveaux de gouvernement ont toutes sortes de règlementations.

Où j'habite, c'est zoné vert, mais usage résidentiel parce que bâtit avant 1977, avant la loi sur la protection du territoire agricole. J'ai donc le droit d'avoir des poules, vaches, chèvres, lapins, etc, mais pas de chevaux... parce que je n'ai pas 5 acres où est ma maison.

Dave

Quand on voit cela, chaque maison, chaque situation est quasiment du cas par cas!!

Tu as entièrement raison Thylou! Quand je me cherchais une fermette et que je trouvais la propriété "idéale", j'appelais la municipalité et demandais si j'avais le droit aux animaux de ferme et combien pour être bien sûre avant d'acheter. Le règlement peut être différent dans la même municipalité mais à deux endroits différents selon la zone....j'ai fais un nombre incalculable d'appels aux municipalités! Il n'y a pas de raccourci, c'est un vrai travail de moine! Bonne chance dans tes recherches!

Je vais tenter de travailler le dossier de ma maison de campagne zoné blanc... on verra bien...

un jour à la fois a écrit:

DEMANDE K'ON TE FOURNISSE LE KESSÉ K'ON TE DIT PAR ÉCRIT!!!! LES PAROLES S'ENVOLENT, LES ÉCRITS RESTENT :super:

Bien sûr! comme d'habitude... Un jour à la fois, tu as encore raison vive moi C'est un bon indice d'aller voir la MRC. J'vais me me souvenir de ça pour moi aussi

Le point que je veux apporter c'est que des fois on peut faire des dérogations mineures auprès de la municipalité(peut-être qu'on peut le faire à partir de la MRC? s't'à voir!!!...).

Bon! Y'a-tu kekun dans la salle du forum qui aurait l'obligeance d'avoir les bons mots pour expliquer la dérogation mineure??!!! Personne???!!! Bon ok, j'vais essayer de l'expliquer sans que ça prenne trop de lignes... Thylou... le zonage de ta municipalité peut... DES FOIS ... être changé , modifié. Bon, j'ai jamais eu à m'en servir alors ché pas trop comment ça se fait mais c'est un document officiel. Tout dépend de ce que tu demandes et dans quelle ville (ou MRC). Des fois ce sera juste les bons mots employés qui feront pencher le zonage en ta faveur.

Plume tu parles d'une modificatoon au réglement...une dérogation mineure...ça le dit....une petote dérogation....ex autoriser que la fin de ton escalier arrive dans la cours qui se trouve à être à côté de la maison alors qu'elle devrait arriver quelques mètres plus en avant dans la cours avant......une dérogation ne devrait pss porter préjudice ni nuire......oubliez ça une dérogation pour des animaux....là faut changer le zonage...ça se fait tant que personne ne s'oppose....pis lâchez moi avec la MRC...La MRC travaille sur l'ensemble du territoire et elle ne donne pas de dérogation......le problème soulevé ici relève de la municipalité avec les zonages et les usages et la protection du territoire agricole (CPTAQ) pour le volet agricole (usage) de la chose.....en gros (bin gros) c'est ça....

Isa

Ca en changer le zonage, ne peut=on pas demander une permission spéciale (permis par exemple)???

NOn...

POur changer le réglement de zonage...c'est la municipalité...le zonage peut autoriser ou non un usage commercial, du résidentiel de l'agricole...dans le résidentiel on peut autoriser ou non d'avoir des animaux...des maisons multi familiales par exemple à 2 ou 3 logements ou plus....des maisons à 2 étages et pas plus....tu vois le genre...

Pour la CPTAQ...si moi je veux acheter un terrain...non construit....qui est zoné agricole avec usage agricole uniquement en zone verte....il est strictement interdit de construire....si tu veux construire, tu dois le faire autoriser par la CPTAQ (après la municipalité va changer ton zonage donc ta taxation (en gros....bin gros c'est ça)...tu dois donc faire des demandes à la CPTAQ qui est à la base, contre tout changement à la vocation d'une terre vouée à la production agricole surtout pour construire....ils vont d'abord s'assurer que l'agriculteur ou le proprio qui veut te vendre le terrain (souvent un agricultuer ou un producteur forestier) ne peut le vendre en gardant l'usage....on hésite aussi beaucoup à morceler les terres agricoles pour ces mêmes raisons...sinon ça serait pas long que les promotteurs se mettraient la dedans...souvent ils vont refuser ta requête en première instance...des fois si tu persistes ...ils autorise....

une municipalité peut faire une demande de dézonage à la CPTAQ pour changer la vocation d'un secteur de la ville qui était à vocation agricole mais dont la vocation n,est plus ou presque plus à cause d'une augmentation de la population ou de létalement urbain conjuguer au vieillissement de la population et la vente de ferme...La CPTAQ peut à ce moment autoriser ou non (ça prend des bonnes raison)...après l'autorisation, la municipalité peut modifier son réglement de zonage.....c'est comme ça que le zonage a été modifier l'autre côté de la route sur le prolongement de notre rue....la CPTAQ a autorisé le dézonage des terres non construites...

Voilà..

Isabelle

Je ne sais pas si ça répond à ta question...encore une fois, j'essaie de simplifier mais des fois on complique plus les affaires que d'autres chose

Ça reste compliqué, mais faisable....

Je te suis bien Isabelle! En tous cas, avec mon cas de zonage agricole blanc, je m'essaie! Je vais tenter de demander la permission mais pour les petits animaux , avec un nombre limité.. pas de gros animaux. Qui n'essaie rien, n'a rien! Je vais prendre rendez vous avec la mairesse la semaine prochaine.

Thylou mon NON était pour la question avant la tienne...

Oui tu peux demander une permission spéciale sans changer le zonage..ça s'appelle une dérogation mineure....mais comme je le mentionnais, pour faire accepter une dérogation mineure à L,effet d'accepter des animaux dans une zone......t'as besoin d'avoir des arguments bétons et surtout d'avoir ta petite maison bien loin des voisins...sinon...je ne pense pas que ce soit acceptée...


isa