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 Réglementation pour les poules.

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4 participants
AuteurMessage
vanes1999
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vanes1999


Nombre de messages : 116
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Localisation : Laurier-Station
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MessageSujet: Réglementation pour les poules.   Réglementation pour les poules. EmptyLun 7 Mai - 10:04

allo, je me demande : est-ce que on a la droit d'avoir des poules à val-bélair (québec). Ou à laurier-station car je nai jamais demander et je ne veux pas m'en débarasser...Merci et à la prochaine
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belier francais
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Nombre de messages : 133
Localisation : quebec
Date d'inscription : 24/11/2010

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MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Réglementation pour les poules. EmptyLun 7 Mai - 10:12

bien sur la ville de quebec autorise 5 poules mais pas de coq c'est une vielle loi des année 1800 ,ca meme passé dans le journal de Quebec y a 2 ans
Depuis ce temps je fourni plusieurs poules de race pour des familles
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verobou
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verobou


Nombre de messages : 3197
Age : 44
Localisation : Dans un rang près de Drummondville
Date d'inscription : 09/01/2009

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MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Réglementation pour les poules. EmptyLun 7 Mai - 21:58

Demande directement à ton hôtel de ville, ils vont te répondre. Ou demande à quelqu'un d'autre d'y aller pour toi, comme ça tu es sur que tu n'auras pas de visite surprise de l'inspecteur municipale!!!

Véro ;bisou;
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Agricurb
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Agricurb


Nombre de messages : 1149
Localisation : Québec
Date d'inscription : 06/04/2012

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MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Réglementation pour les poules. EmptyLun 7 Mai - 22:32

Hey, je viens de répondre à ce post et je vois pas mon message...

Voici le post de Armand-denis sur le sujet.
https://coop-la-basse-cour.forumactif.com/t9591-poulailler-urbain

Vaness, moi j'ai joué l'ignare au bureau d'arrondissement et comme les règlements sont les mêmes, tu devrais avoir la même réponse.

Les activités agricole sont interdites en zone urbaine, incluant l'élevage des poules. C'est dans le règlement de zonage. Seulement, la définition d'une activité agricole n'est pas claire. Il n'y a pas de seuils spécifiés, donc tu peu prétendre que tes trois poules sont des animaux de compagnie.

L'autre règlement qui nous intéresse est le reglement sur les nuisances. Il ne s'applique pas nécessairement aux poules. En gros, cela dit qu'une activité est tolérée tant qu'il n'est pas démontré qu'elle nuit aux bien être de la communauté. Autrement dit, il faut éviter d'avoir des plaintes. Ce pourrait être un chien bruyant, dangereux, une moto qui pétarade ou bien d'autre chose que des poules. Pour être à l'abris il faut éviter de réveiller le quartier avec les coq et de bien gérer les odeurs. Avec des bonnes pratiques cela aide. En fait, règlement ou pas, dans une communauté, toute activité devrait se faire dans le respect de chacun.

Je ne connais pas le règlement auquel Bélier Français fait allusion mais je vais faire des recherche et si je le retrouve je l'encadre.
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Agricurb
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Agricurb


Nombre de messages : 1149
Localisation : Québec
Date d'inscription : 06/04/2012

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MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Réglementation pour les poules. EmptyLun 7 Mai - 22:34

Houlà, j'ai été un peu vite sur la grammaire, désolé...
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Agricurb
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Agricurb


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Localisation : Québec
Date d'inscription : 06/04/2012

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MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Réglementation pour les poules. EmptyVen 11 Mai - 10:30

Ça commence et ça va surement parler de poules.

https://i.servimg.com/u/f49/17/49/79/37/consul11.jpg
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vanes1999
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vanes1999


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Localisation : Laurier-Station
Date d'inscription : 07/03/2012

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MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Réglementation pour les poules. EmptyLun 20 Aoû - 12:28

Merci Réglementation pour les poules. Smilies2
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MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Réglementation pour les poules. Empty

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