La Basse-Cour
Ici nous formons un arc-en-ciel d'horizons divers et d'enrichissements mutuels.

La Basse-Cour

Forum de Partage d'Expériences, Conseils et Informations sur le Petit-Elevage, poules, canards, oies, cailles, dindes, lapins.... Poules en villes, Poulailler urbain.
 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Réglementation pour les poules.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
vanes1999
Langue pendue


Nombre de messages : 116
Age : 17
Localisation : Laurier-Station
Date d'inscription : 07/03/2012

MessageSujet: Réglementation pour les poules.   Lun 7 Mai - 10:04

allo, je me demande : est-ce que on a la droit d'avoir des poules à val-bélair (québec). Ou à laurier-station car je nai jamais demander et je ne veux pas m'en débarasser...Merci et à la prochaine
Revenir en haut Aller en bas
belier francais
Langue pendue


Nombre de messages : 133
Localisation : quebec
Date d'inscription : 24/11/2010

MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Lun 7 Mai - 10:12

bien sur la ville de quebec autorise 5 poules mais pas de coq c'est une vielle loi des année 1800 ,ca meme passé dans le journal de Quebec y a 2 ans
Depuis ce temps je fourni plusieurs poules de race pour des familles
Revenir en haut Aller en bas
verobou
Langue pendue


Nombre de messages : 3150
Age : 36
Localisation : Dans un rang près de Drummondville
Date d'inscription : 09/01/2009

MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Lun 7 Mai - 21:58

Demande directement à ton hôtel de ville, ils vont te répondre. Ou demande à quelqu'un d'autre d'y aller pour toi, comme ça tu es sur que tu n'auras pas de visite surprise de l'inspecteur municipale!!!

Véro ;bisou;
Revenir en haut Aller en bas
Agricurb
Langue pendue


Nombre de messages : 1149
Localisation : Québec
Date d'inscription : 06/04/2012

MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Lun 7 Mai - 22:32

Hey, je viens de répondre à ce post et je vois pas mon message...

Voici le post de Armand-denis sur le sujet.
http://coop-la-basse-cour.forumactif.com/t9591-poulailler-urbain

Vaness, moi j'ai joué l'ignare au bureau d'arrondissement et comme les règlements sont les mêmes, tu devrais avoir la même réponse.

Les activités agricole sont interdites en zone urbaine, incluant l'élevage des poules. C'est dans le règlement de zonage. Seulement, la définition d'une activité agricole n'est pas claire. Il n'y a pas de seuils spécifiés, donc tu peu prétendre que tes trois poules sont des animaux de compagnie.

L'autre règlement qui nous intéresse est le reglement sur les nuisances. Il ne s'applique pas nécessairement aux poules. En gros, cela dit qu'une activité est tolérée tant qu'il n'est pas démontré qu'elle nuit aux bien être de la communauté. Autrement dit, il faut éviter d'avoir des plaintes. Ce pourrait être un chien bruyant, dangereux, une moto qui pétarade ou bien d'autre chose que des poules. Pour être à l'abris il faut éviter de réveiller le quartier avec les coq et de bien gérer les odeurs. Avec des bonnes pratiques cela aide. En fait, règlement ou pas, dans une communauté, toute activité devrait se faire dans le respect de chacun.

Je ne connais pas le règlement auquel Bélier Français fait allusion mais je vais faire des recherche et si je le retrouve je l'encadre.
Revenir en haut Aller en bas
Agricurb
Langue pendue


Nombre de messages : 1149
Localisation : Québec
Date d'inscription : 06/04/2012

MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Lun 7 Mai - 22:34

Houlà, j'ai été un peu vite sur la grammaire, désolé...
Revenir en haut Aller en bas
Agricurb
Langue pendue


Nombre de messages : 1149
Localisation : Québec
Date d'inscription : 06/04/2012

MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Ven 11 Mai - 10:30

Ça commence et ça va surement parler de poules.

https://i49.servimg.com/u/f49/17/49/79/37/consul11.jpg
Revenir en haut Aller en bas
vanes1999
Langue pendue


Nombre de messages : 116
Age : 17
Localisation : Laurier-Station
Date d'inscription : 07/03/2012

MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Lun 20 Aoû - 12:28

Merci
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Réglementation pour les poules.   Aujourd'hui à 22:57

Revenir en haut Aller en bas
 
Réglementation pour les poules.
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Réglementation pour les poules.
» combien dépensez vous pour vos poules par mois
» Espace idéal pour les poules?
» Herbe coupé ou paille pour les poules
» que mettre sur le sol pour des poules??

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Basse-Cour :: La Basse-cour :: Les Poules-
Sauter vers: