La Basse-Cour
Ici nous formons un arc-en-ciel d'horizons divers et d'enrichissements mutuels.

La Basse-Cour

Forum de Partage d'Expériences, Conseils et Informations sur le Petit-Elevage, poules, canards, oies, cailles, dindes, lapins.... Poules en villes, Poulailler urbain.
 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Question sur la vente d`oeufs entre particuliers

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
AuteurMessage
Armand-Denis
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 419
Age : 50
Localisation : Banlieue de Québec
Date d'inscription : 18/03/2010

MessageSujet: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 10:58



Bonjour à tous,

je posséde quelques poules pondeuses et je désirais savoir si je suis autorisé à vendre mes oeufs à des particuliers sans avoir a faire une déclaration dans une administration quelconque. Dans le cas d'une réponse positive, ai-je le droit de mettre une affiche ou autre sur le portail de ma cour ? Aussi dois-je offrir une protection sanitaire quelconques ? Existe-t-il des expériences qui on mal tourner ? Je n`ai pas une grosse production mais je vend quand même quelques douzaines par semaine à des compatriotes de travail et à quelques voisins. Alors voilà...


Merci

Revenir en haut Aller en bas
StephaneD
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 6456
Localisation : St-Georges-de-Windsor
Date d'inscription : 15/03/2009

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 11:22

A ma connaissance, tu as le droit de vendre chez toi moins de 100 oeufs par jour. Par contre, légalement, tu n'as pas le droit d'en vendre au boulot ni ailleurs.
Tout le monde le fait quand même.
Revenir en haut Aller en bas
Fransouais
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 1060
Age : 33
Localisation : St-Liboire Qc
Date d'inscription : 04/08/2010

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 11:39

Stéphane, je crois qu'il ne fait que transporter ses oeufs à son travail.
Je ne crois pas qu'il laisse des oeufs à son travail en espérant les vendre.

Je ne sais pas si ça fait une différence!
Revenir en haut Aller en bas
StephaneD
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 6456
Localisation : St-Georges-de-Windsor
Date d'inscription : 15/03/2009

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 11:49

A moins que ca n'ait changé, il faut que la transaction ait lieu sur les lieux de la ferme pour des oeufs non classés.
Revenir en haut Aller en bas
Armand-Denis
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 419
Age : 50
Localisation : Banlieue de Québec
Date d'inscription : 18/03/2010

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 11:52


Fransouais a écrit:
Stéphane, je crois qu'il ne fait que transporter ses oeufs à son travail.
Je ne crois pas qu'il laisse des oeufs à son travail en espérant les vendre.

Je ne sais pas si ça fait une différence!

Dans les faits ma compagne apporte des douzaines d`oeufs au bureau sachant qu`ils sont déja vendu. C`est à dire qu`elle offre des oeufs à ses compagnons de travail et si cela les interressent et bien elle leurs apportent le lendemain matin et eux la paie alors.

Merci.

P.S. StephaneD; " 100 oeufs/ jour chez moi " peut-tu me dire plus exactement d`où vient ce réglement svp.

Merci encore.
Revenir en haut Aller en bas
Armand-Denis
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 419
Age : 50
Localisation : Banlieue de Québec
Date d'inscription : 18/03/2010

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 11:55



StephaneD a écrit:
A moins que ca n'ait changé, il faut que la transaction ait lieu sur les lieux de la ferme pour des oeufs non classés.

Juste une petite précision ; je n`ai qu`un petit poulailler, et non une ferme. Je ne sait pas si cela change quelque chose mais je ne suis vraiment pas " Agricole".

Et si on " classe" nos oeufs alors ? Car ce n`est qu`une question de poid n`est-ce pas !

A+
Revenir en haut Aller en bas
Dave_Rex
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 928
Localisation : Granby
Date d'inscription : 20/06/2011

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 12:17

Pour le classement, ce sont des entreprises accréditées qui le font comme NutriOeuf à St-Hyacinthe. Pour envoyer des oeufs au classement, ça prend du quota.

Normalement, une production hors quota, c'est ton cas, ne devrait se faire que pour consommation personnelle ou familiale à la maison. Pas supposé avoir le droit d'en vendre. Je sais que pour le lait, il est strictement interdit d'en vendre, à la ferme ou ailleurs. Pour les oeufs, j'imagine que c'est la même chose.

Pour être certain, faudrait que tu téléphones à la Fédération des producteurs d'Oeufs de consommation du Québec. 450-679-0530 Eux vont te donner l'heure juste.

Dave
Revenir en haut Aller en bas
Geikie
Bavard
avatar

Nombre de messages : 39
Localisation : Alès, Cevennes 30 Gard
Date d'inscription : 03/02/2012

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 12:32

Et quelqu'un sait pour la France ?
Revenir en haut Aller en bas
Majo
Le têteux de forum
avatar

Nombre de messages : 2525
Age : 63
Localisation : Lac St-Jean, Dolbeau-Mistassini
Date d'inscription : 05/05/2010

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 12:56

Le règlement dont parle Stephane est maximum 100 poules donc environ 100 oeufs par jour, moi j'ai une pancarte et je vend environ 3 à 4 dz par semaine, ce qui se fait couramment dans mon secteur.
Revenir en haut Aller en bas
StephaneD
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 6456
Localisation : St-Georges-de-Windsor
Date d'inscription : 15/03/2009

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 13:32

C'est en effet moins de 100 oeufs produits par jour. A 100 tu as besoin de quota.
Pour les oeufs, tu peux les vendre a la ferme seulement, que ce soit, ou pas, une ferme. Donc légalement, pas le droit de les apporter ailleurs.
Mais comme je t'ai dit, tout le monde le fait et personne ne t'écoeurera pour apporter tes douzaines au boulot.
Par contre, ne t'en vantes simplement pas.

Si Ti-Noel passe ici, il pourra probablement t'en dire plus long, il est au fait de ces lois car il a du faire enregistrer sa propre station de classement pour pouvoir vendre ses oeufs ailleurs que chez lui.
Revenir en haut Aller en bas
tequil
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 276
Age : 60
Localisation : bellechasse
Date d'inscription : 03/04/2011

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 16:43

ne te casse pas la tete avec cela,,et vends les tes oeufs,,,,c'est juste quelques douzaines par semaines ,,,les reglements c'est pour les vrais producteurs ici,sur ce forum nous sommes pas des producteurs pour gagner notre vie a vendre des oeufs,,,moi aussi j,en vends ,,ca paye la moulée et les gens sont contents et en redemandent ,,,,salutations
Revenir en haut Aller en bas
Ti-Noël
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 4147
Age : 54
Localisation : Québec,
Date d'inscription : 23/02/2005

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 18:03

je passe , pour vous faire part des vrais informations sur le sujet parce que je me suis mis en loi il y a 3 ans, afin de pouvoir continuer de vendre mes oeufs dans un marché public ou dans les petits magasins, suite aux intervention du MAPAQ (sous peine d'amende pouvant aller jusqu'a $5000.00 pour la premiere infraction)................

Donc nimporte qui a le droit au Quebec de garder un maximum de 99 pondeuses, pour sa consomation ou pour vendre les oeufs.

Les oeufs doivent etre seulement vendu a la ferme. Aucun oeufs ne doit etre vendu ailleur qu,a la ferme a moin d'avoir été mirrés et classés selon les normes en vigueur a l'agence canadienne d'inspections des aliments.

Le fédération est tres avare de commentaire pour les petits producteurs ne détenant pas de quotas, et les postes de classements ne veullent rien savoir de petit lots d'oeufs de 100 pondeuses.

donc pour continuer a vendre mes oeufs, j'ai maintenant mon agrément de poste de classement a la ferme, avec petite mireuse, balance électronique, boites d'oeufs neuves conformes, savon a oeufs,(que j'utilisais depuis 3 ans et que l'inspectrice m'a interdi l'usage depuit la semaine passé pour cause de non homologation du produit) :chut: , le tout agrémenté de visite réguliere des inspecteurs de l'ACIA au 2 mois. :*jackot*:

j'arrete la, je garde tout les commentaires pour moi. :*furia*: :*furia*:


:siffle: :siffle:



ah oui, j'oubliais, la fédération des producteurs d'oeuf du Quebec a des inspecteurs sur la route pour venir comptabiliser le nombre de pondeuse que l'on a. vive moi

Ils sont passé ici en mars 2011.............................


manque rienque le test de la prostate et on a un complet. ;obcene;

Revenir en haut Aller en bas
StephaneD
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 6456
Localisation : St-Georges-de-Windsor
Date d'inscription : 15/03/2009

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 18:44

Merci Ti-Noel! CA c'est du service!
Revenir en haut Aller en bas
Fransouais
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 1060
Age : 33
Localisation : St-Liboire Qc
Date d'inscription : 04/08/2010

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 18:49

Ouais merci pour les infos!
Revenir en haut Aller en bas
Majo
Le têteux de forum
avatar

Nombre de messages : 2525
Age : 63
Localisation : Lac St-Jean, Dolbeau-Mistassini
Date d'inscription : 05/05/2010

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 19:09

Merci Ti-Noel comme ça on vas se faire agrémenter
Revenir en haut Aller en bas
Ti-Noël
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 4147
Age : 54
Localisation : Québec,
Date d'inscription : 23/02/2005

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 19:22

ange sur le permis il est inscrit : certificat d,agrément no: Q26

tant qu'a moi cé pas mal plus un désagrément qu'un agrément. ange
Revenir en haut Aller en bas
Armand-Denis
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 419
Age : 50
Localisation : Banlieue de Québec
Date d'inscription : 18/03/2010

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 20:19



Merci, merci beaucoup à vous tous, en particulier Ti-Noël.


:super:
Revenir en haut Aller en bas
flocon
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 827
Age : 53
Localisation : stoneham
Date d'inscription : 17/07/2011

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 20:19

J'ai déjà écouter un reportage à la semaine verte je pense . La dame producteur vendais ses oeufs non conforme pour le marché, trop petit, diforme mais très bon à la consommation. Elle vendais à des gens dans le besoin. Elle s'est fait interdire cette pratique. Et la stratégie qu'elle as utiliser as été de dire qu'elle donne ses oeufs, c'est la boîte qu'elle vend et ca passait, mais je ne me souviens plus des raisons du pourquoi ca passait
Flocon
Revenir en haut Aller en bas
StephaneD
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 6456
Localisation : St-Georges-de-Windsor
Date d'inscription : 15/03/2009

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 20:27

flocon a écrit:
J'ai déjà écouter un reportage à la semaine verte je pense . La dame producteur vendais ses oeufs non conforme pour le marché, trop petit, diforme mais très bon à la consommation. Elle vendais à des gens dans le besoin. Elle s'est fait interdire cette pratique. Et la stratégie qu'elle as utiliser as été de dire qu'elle donne ses oeufs, c'est la boîte qu'elle vend et ca passait, mais je ne me souviens plus des raisons du pourquoi ca passait
Flocon
Même donnés, elle n'a pas le droit.
Le problème c'est qu'elle en donnait trop. La mafia des oeufs avait probablement peur de perdre un peu de marché alors elle a bloqué l'affaire.
C'est ca un marché protégé....
La dame en question produisait des oeufs a couver et donnait ses oeufs non conformes pour la couvaison. Ils étaient lavés et tout, donc aucun risque mais, comme c'était une bonne quantité, la mafia des oeufs a sévi et le lui a interdit. C'est un bel exemple de capitalisme sauvage ou on protège un marché au détriment des démunis...
Revenir en haut Aller en bas
flocon
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 827
Age : 53
Localisation : stoneham
Date d'inscription : 17/07/2011

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 20:34

La dame avait de l'audace de rendre ca public à la t.v.
Elle défendait sa cause

Revenir en haut Aller en bas
StephaneD
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 6456
Localisation : St-Georges-de-Windsor
Date d'inscription : 15/03/2009

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 20:39

flocon a écrit:
La dame avait de l'audace de rendre ca public à la t.v.
Elle défendait sa cause


Elle défendait le bon sens...mais le capitalisme sauvage a gagné....
Revenir en haut Aller en bas
Majo
Le têteux de forum
avatar

Nombre de messages : 2525
Age : 63
Localisation : Lac St-Jean, Dolbeau-Mistassini
Date d'inscription : 05/05/2010

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 20:55

Oui j'ai vu cette émission, c'est assez révoltant
Revenir en haut Aller en bas
Le technicien
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 53
Age : 41
Localisation : La Malbaie, Charlevoix
Date d'inscription : 28/12/2011

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 21:05

Je suis bien d'accord avec vous tous. Pour ceux que ça intéresse je peux vous faire parvenir la réglementation officielle par courriel. Réellement, selon la loi tu as le droit de posséder moins de 100 poules pondeuses, et de vendre les oeufs mais seulement de chez toi. Tu ne peux les vendre en public. Tu peux en "donner" à tes amis et collègues de travail. Tu dois cependant respecter quelques règles d'hygiène. Tes oeufs doivent être propres, exempts d'odeur et non fendus. Le lavage des oeufs doit se faire avec de l'eau potable. La température de l'eau de lavage des oeufs doit excéder d'au moins 11 ºC la température des oeufs. La température des oeufs doit être maintenue entre 0 ºC et 13 ºC. Dans le commerce un oeuf doit être classé dans les 72 h suivant la ponte et sa date d'expiration ne doit pas excéder 42 jours après le classement, se qui donne donc à tes oeufs une durée totale de conservation de 45 jours après la ponte, toujours si la température de conservation à été respectée. (tiré de la Loi sur les produits alimentaires du MAPAQ, chapitre 5)
Revenir en haut Aller en bas
verobou
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 3180
Age : 37
Localisation : Dans un rang près de Drummondville
Date d'inscription : 09/01/2009

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 21:10

Qu'arrive-t-il si des gens ont envie de se regrouper? Admettons que moi je décide d'apporter mes oeufs à Ti-Noel pour qu'il les vendent (aller-retour Drummond-Beauce à tous les jours!), qu'ils sont nettoyés chez eux et vendus par lui, est-ce que ça serait légal?

Véro ;bisou;
Revenir en haut Aller en bas
Le technicien
Langue pendue
avatar

Nombre de messages : 53
Age : 41
Localisation : La Malbaie, Charlevoix
Date d'inscription : 28/12/2011

MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   Lun 6 Fév - 21:13

Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche
PARTIE I
CHAPITRE I

Décision 9103, a. 2.

Celui qui exploite ou fait exploiter un troupeau de moins de 100 pondeuses et qui désire produire ou mettre en marché des oeufs de consommation doit les produire dans sa propre exploitation avicole. À défaut, il doit être titulaire ou locataire d'un quota comme s'il exploitait un troupeau d'au moins 100 pondeuses.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Question sur la vente d`oeufs entre particuliers   

Revenir en haut Aller en bas
 
Question sur la vente d`oeufs entre particuliers
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 3Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
 Sujets similaires
-
» Question sur la vente d`oeufs entre particuliers
» ARRET DE VENTE D'OEUFS
» Vente d'oeufs
» vente d'oeufs à couver
» Vente d'oeufs à faire éclore

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Basse-Cour :: Pause Café :: les p'tites annonces et les bonnes affaires...-
Sauter vers: