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 Norme des bâtiments

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AuteurMessage
jo0147
Bavard


Nombre de messages : 16
Localisation : Farnham
Date d'inscription : 04/08/2011

MessageSujet: Norme des bâtiments   Jeu 4 Aoû - 19:10

Mon but est de garder quelques animaux de chaque espèces (poule, vache, mouton, cheval.....)

J'aimerai trouvé des règlements du bâtiment applicable ou bien simplement bénéficier de votre expérience vos troubles que vous avez eu avec la municipalité....

Merci de m'aider a me préparé pour ma rencontre avec l'inspecteur la semaine prochaine.
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Le forestier
Langue pendue


Nombre de messages : 850
Localisation : Saint-Malo, Estrie
Date d'inscription : 27/01/2008

MessageSujet: Re: Norme des bâtiments   Jeu 4 Aoû - 23:52

À ma connaissance, l'inspecteur se fout de ce que tu vas mettre dedans comme espèces d'animaux.

Ce qu'il veut vérifier, normalement, c'est, selon votre zonage:

- est-ce que tu as droit à un bâtiment supplémentaire? Et oui, en zone blanche, on est souvent limité à deux bâtiments accessoires (le terme n'est peut-être pas le bon mais le sens est là)

- quelles sont les dimensions maximales permises pour ce secteur?

- as-tu droit d'avoir des animaux?

Tiens-nous au courant du sens de son intervention...

Le Forestier
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lacstjean
Poule semi-sauvage dure à convaincre


Nombre de messages : 16389
Age : 67
Localisation : Québec, Lac St-Jean et Ignace, Ontario
Date d'inscription : 24/02/2005

MessageSujet: Re: Norme des bâtiments   Sam 27 Aoû - 14:34

Effectivement Jo0147! Je vois que tu es de Farnham, donc au Québec. Perso, je suis dans un coin qui était zoné agricole. Mon terrain a été dézoné afin de permettre la construction de mon chalet. Je possède un terrain d'approximativement 200 pieds de profondeur par 400 pieds de facade. Sur cette surface, j'ai mon chalet principal plus un premier petit chalet devenu un genre de remise pour trucs inutiles et enfin....une autre petite construction qui fut mon poulailler et est maintenant ma remise à moto. J'aurais bien aimé m'ajouter un garage.....imposssible! La limite des bâtiments est atteinte et je n'ai pas eu d'autorisation.
Il me faudra peut-être démolir l'un de mes bâtiments actuels si je tiens absolument à ce garage, mais selon mon rythme de construction actuel.....j'ai la nette impression que la mort m'atteindra avant qu'un tel projet se concrétise!

Néanmoins, bonne chance dans tes projets!
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StephaneD
Langue pendue


Nombre de messages : 6454
Localisation : St-Georges-de-Windsor
Date d'inscription : 15/03/2009

MessageSujet: Re: Norme des bâtiments   Sam 27 Aoû - 15:02

Ici, je suis zoné agricole mais avec une pré-exemption pour batir. Je viens d'obtenir mon permis de construire un poulailler et j'ai appris que, techniquement, dans une zone agricole, on est obligé de pratiquer une activité agricole et que, techniquement, on ne peut pas m'empêcher de batir quelque chose a vocation agricole! Par contre, comme je suis aussi dans une zone lotissée, a vocation résidentielle, il y a une zone grise. C'est deux batiments accessoires de plus mais, il se pourrait que ca ne soit pas applicable a cause du zonage.
D'une manière ou d'une autre, comme ce n'était pas une remise mais bien un poulailler que je voulais construire, ca a été plus facile!
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jo0147
Bavard


Nombre de messages : 16
Localisation : Farnham
Date d'inscription : 04/08/2011

MessageSujet: Re: Norme des bâtiments   Jeu 1 Sep - 1:05

Suite a ma rencontre, le zonage n'influence pas mes permissions. Étant donné que c'est juste une maison, c'est les règlement du zonage résidentiel qui s'applique.

Par contre, je peux me créer une compagnie agricole sur mon terrain ce qui modifiait mes autorisations. Par contre, il a une pille de document a remettre, je lui ai demander les normes et je me suis faite garocher un document codifié sur les règlements comme si c'était top secret .

Tk je sais pas s'il en a qui ont pu percer le mystère d'être légal, personnellement j'ai abandonné le projet du bon citoyen.
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MessageSujet: Re: Norme des bâtiments   Aujourd'hui à 11:41

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