La Basse-Cour
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 Reglements et zonage

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Julie de la rivière
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Julie de la rivière

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MessageSujet: Reglements et zonage   Reglements et zonage EmptyLun 29 Mar - 9:59

Bonjour!

Mon terrain est zoné agricole avec des droits acquis. Je n'ai aucun voisin a au moins 1 kilometre a la ronde (probablement pas mal plus dependant de la direction...)

Avant d'avoir des animaux, est-ce que je dois avoir une permission quelconque de la municipalité? Je veux mettre des animaux dans mon garage qui est a 38 pieds de la maison. Pourrais-je avoir des problemes?

C'est qu'il est possible que je garde les chevaux de quelqu'un ici cet été et il veut etre certain qu'il ne devra pas repartir avec un mois apres s'etre installé des clotures...

Je sais que les reglements changent d'une municipalité a l'autre mais y a t-il des exigeance minimales qui reviennent toujours ou sommes nous aussi libres que je me sens?

Merci!

Julie
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Ti-Noël
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Ti-Noël

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MessageSujet: Re: Reglements et zonage   Reglements et zonage EmptyLun 29 Mar - 10:39

si vous etes assurés d,etre sur un terrain zoné vert, aucun règlement ne peut vous empècher de pratiquer l,élevage. Reste a vérifier le coté environnement et le coté quotas (dans certaines productions)si vous vous lancez a grande échelle .
Mais je crois que vous voulez faire l'élevage pour votre subsistance, alors il n'y a aucune permission a demander a qui que ce soit.
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Michel
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Michel

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MessageSujet: Re: Reglements et zonage   Reglements et zonage EmptyLun 29 Mar - 11:15

Oui l'environement. Moi aussi j'ai tout de suite pensé a la proximité de la rivière et aussi au fait que ce soit près de la maison. Si ça ce trouve que tu tire ton eau potable d'un puit de surface j'espere qu'il est situé a bonne distance pour éviter de le poluer.

J'te souhaite de réaliser tout tes projets :super:
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StephaneD
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StephaneD

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MessageSujet: Re: Reglements et zonage   Reglements et zonage EmptyLun 29 Mar - 11:42

Tu auras en effet des normes a respecter, même si tu es zonée vert. La rivière doit être protégée, je crois que la norme est de seulement 10m ce qui est ridiculement trop petit en milieu agricole traditionnel, si tu protéges 30 mètres de bande riveraine, tu seras alors certaine de protéger cette ressource. L'ombrage des arbres est aussi important en ce qu'il permet a l'eau de demeurer fraiche et mieux oxygénée. Un minimum de 30 mètres de ton puit artésien sont aussi nécessaires pour t'assurer une eau de qualité. Pour le reste, les règles de bon voisinage ont cours en campagne comme ailleurs.
Comme tu es zoné vert, tu pourras faire de l'élevage. Renseignes toi quand même a ta municipalité juste pour t'assurer de ne pas avoir de tracasseries plus tard.
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Julie de la rivière
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Julie de la rivière

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MessageSujet: Re: Reglements et zonage   Reglements et zonage EmptyLun 29 Mar - 12:06

Merci pour vos réponses!

J'ai télephoné ce matin a la municipalité et la dame m'a assuré qu'il n'y a aucun probleme. Pour ce qui est des quotas je lui ai demandé quels etaient les limites et elle m'a répondu: Bah, ca commence ou ca fini...

Ha ha ha, je me demande ce que ca veut dire...
En tout cas je rayonne d'etre rassuré sur ma liberté de fermiere.

Pour ce qui est de la riviere, elle est sur le devant a l'est est et il y a une plantation d'épinettes d'au moins 30 metres longeant la riviere.

Le puits de surface est aussi en plein milieu de la grosse plantation a l'ouest , en haut d'un cote et en aval des batiments et des champs.

Alors tout est au mieux dans le meilleur des mondes pour moi!

Bonne journée!

Julie
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