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 Poules et règlements municipaux

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p'tite Alouette
Langue pendue


Nombre de messages : 64
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MessageSujet: Poules et règlements municipaux   Jeu 4 Sep - 20:04

Allô!

Je compte acquérir au maximum 5 poules dans ma cour. Que je sois zoné agricole ou résidentielle, croyez vous qu'une municipalité puisse réellement me mettre des bâtons dans les roues pour 5 volailles? En sachant que ce seront des oiseaux dit "de compagnie"? Je suis mieux de me renseigner pour être certaine?
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LoulouM
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Localisation : Lévis, Québec
Date d'inscription : 04/06/2013

MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Jeu 4 Sep - 23:29

En zone agricole, aucun problème! Mais en zone résidentielle, je vérifierais avec la ville pour savoir ce qu'il en est. Certaines municipalités le permettent (moyennant un nombre maximum d'oiseaux), d'autres non. Si personne ne se plaint, tant mieux, mais une seule plainte d'un voisin peut vous forcer à vous défaire de vos poules...

Et bienvenue sur le forum!
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bbmelie
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MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Ven 5 Sep - 11:18

bonjour et bienvenue petite alouette!

pour faire du pouce a loulou, si tu as un zonage agricole, il faut vérifier ou les poules seront car si c'est sur la section résidentielle (ou est la maison), les même règlements s'applique que le résidentiel ordinaire. Mais dépendant de ta municipalité, c'est alors facile d'obtenir une dérogation....
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LoulouM
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MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Ven 5 Sep - 11:30

Salut bbmelie,
je ne comprends pas trop ce que tu veux dire par "section résidentielle"... Je suis en zone agricole, j'ai un terrain de 100m par 50, j'ai une grange, un poulailler, le tout assez près de la maison et je peux avoir tous les animaux que je veux. J'ai eu des agneaux, des porcs, des chevaux, des poules, poulets, lapins, etc... Plusieurs maisons autour, même celles qui n'ont pas de bâtiments agricoles comme tels, ont des poules, des chèvres, ou autres. Parles-tu des zones résidentielles (genre développement de nouvelles maisons) enclavées dans une zone rurale?
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bbmelie
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MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Ven 5 Sep - 14:26

ok je m'explique, tu vois nous c'est aussi agricole, 45 arpents en forêt et on pourrais faire vraiment ce qu'on veut. Sauf sur une portion de terrain, environ 30 000pi qui inclue la maison, un atelier et une ancienne bergerie (??). cette portion est zonée résidentielle et a la même réglementation que n'importe quel résidentiel. Je rencontre la municipalité justement pour avoir une dérogation a partir de l'ancienne bergerie, comme c'est un bâtiment animal plus vieux que nous....

voila j'espère que ça rend plus clair hihihi mais des fois, tout est agricole alors c'est bien plus simple
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LoulouM
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MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Ven 5 Sep - 15:18

Hmmm... j'espère que vous aurez un "droit acquis" à cause de la bergerie qui a sûrement servi à mettre des moutons jadis... Tu parles d'une affaire...

Notre cas est un peu semblable, mais notre terrain fait ± 53 800 pi carrés (5000 m carrés), parce que le lot avec la résidence et les bâtiments a été séparé de la terre comme telle. Mais j'ai vérifié rapidement les règlements de la ville de Lévis tout à l'heure et si on est en zone agricole, il ne semble pas y avoir aucune restriction. Enfin j'espère parce que sinon nous sommes dans l'illégalité depuis 30 ans!
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LoulouM
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MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Ven 5 Sep - 15:21

Bref, pour en revenir à toi, p'tite Alouette, prends le temps de vérifier, on ne sait jamais!
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p'tite Alouette
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MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Ven 5 Sep - 15:58

Merci pour vos interventions!

J'ai contacté les 6 municipalités concernées par courriel. J'attend des nouvelles. On est encore seulement au magasinage de la maison, on ne sait pas encore exactement où nous déménagerons. Dans le doute, j'ai contacté tout le monde! Comme ça il n'y aura pas de mauvaises surprises à l'achat de la maison!

En farfouillant sur les sites internet des diverses municipalités, j'ai même découvert que certaines d'entre elles offrent des primes et des remises de taxes aux nouveaux acheteurs! Bonne nouvelle ça!
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shetann
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MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Dim 7 Sep - 15:00

Tu fais bien de vérifier auprès des muncipalités, j'ai fais exactement la même chose que toi avant d'acheter ma fermette. Je te donne un exemple; une ferme de 30 arpents zoné agricole donc je m'imagine que je peux avoir plusieurs chevaux (5 ou 6 par exemple), eh bien non, la muncipalité me permet d'en avoir seulement 2 chevaux sur 30 arpents!!!! Je communique avec le mapaq qui me dit que même si c'est zoné agricole c'est la municipalité qui a le dernier mot pour décider combien d'animaux j'ai le droit d'avoir sur ma terre....alors informe-toi bien avant d'acheter! C'est la même chose pour tous les animaux de la ferme...et même les chiens!
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p'tite Alouette
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Localisation : Québec, Québec
Date d'inscription : 04/09/2014

MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Dim 7 Sep - 18:39

Merci Shetann de partager ton expérience!
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StephaneD
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MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Dim 7 Sep - 19:51

Tu peux le faire sans permission si tu es prête a te battre pour faire respecter tes droits et sortir ta municipalité de l'âge de pierre mais tu risques d'avoir du trouble si tu es en zone urbaine.

En passant, ton Bruant chanteur est magnifique, tu l'as photographié toi-même? Et le Pipit d'Amérique? lui aussi?
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p'tite Alouette
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MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Dim 7 Sep - 22:52

Merci Stephane! Mr.Red

Non, les deux photos ne sont malheureusement pas de moi. Je m'amuse à faire de la photo d'oiseaux par contre, j'ai une galerie sur Flick R, mais étant donné que je suis inscrite depuis seulement 3 jours sur le forum, on m'indique que je n'ai pas le droit d'envoyer des liens externes. Dommage!
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MessageSujet: Re: Poules et règlements municipaux   Aujourd'hui à 22:23

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